L'expertise qui transforme vos actifs numériques en patrimoine structuré
En 40 ans et plus de 300 dossiers d’indivision traités, nous assistons à une révolution patrimoniale. Nos clients ne détiennent plus seulement des appartements parisiens : ils possèdent des portefeuilles de NFT valorisés à 250 000€, des brevets technologiques évalués à 2M€, et des droits d’auteur générant 50 000€ annuels.
Le défi ? Ces nouveaux actifs échappent aux schémas juridiques traditionnels. Comment structurer, transmettre et optimiser fiscalement ces patrimoines immatériels en indivision ?
Cas d'ouverture : La success story Parisienne
Témoignage Client 2024 : « Avec mes deux associés, nous avons développé une IA révolutionnaire en 2019. Notre brevet, estimé à 1,8M€, était bloqué en indivision classique. Grâce à l’expertise d’Indivision Patrimoine, nous avons structuré une convention sur-mesure. Résultat : 340 000€ de revenus de licences répartis équitablement en 2023, et une valorisation qui atteint aujourd’hui 3,2M€. » — Thomas L., Fondateur startup IA, Paris 15ème
Cette transformation illustre parfaitement l’enjeu : l’indivision des biens immatériels nécessite une expertise spécialisée pour révéler leur plein potentiel.
Les 4 catégories de biens immatériels en indivision
1. Droits d’auteur : le patrimoine créatif
Nos statistiques : 67% des successions artistiques parisiennes incluent des droits d’auteur non structurés.
Types d’actifs traités :
- Œuvres littéraires (droits SACD/SACEM : 5 000€ à 200 000€/an)
- Créations musicales (streaming + synchronisation : 12 000€ à 450 000€/an)
- Œuvres artistiques numériques (NFT + licences : 25 000€ à 800 000€)
Exemple concret : Succession d’un compositeur parisien – 3 enfants héritiers de 47 compositions. Avant intervention : blocage familial, revenus SACEM non perçus (18 mois de gel). Après structuration : convention d’indivision + mandat de gestion professionnel = 63 000€ de revenus distribués la première année.
2. Brevets : L’or technologique du 21ème siècle
Nos données exclusives : Le patrimoine brevets en indivision représente 23% de nos nouveaux dossiers (vs 3% en 2015).
Fourchettes de valorisation observées :
- Brevets logiciels : 150 000€ à 5M€
- Innovations biotech : 500 000€ à 12M€
- Cleantech/Energie : 300 000€ à 8M€
Cas d’école : Start-up parisienne avec 4 co-fondateurs détenant 7 brevets énergie renouvelable. Problématique : L’un souhaitait partir, blocage sur la valorisation. Solution Indivision Patrimoine : Expertise contradictoire + rachat échelonné sur 3 ans = Exit à 1,4M€ pour le sortant, préservation de l’équipe.
3. Marques : les actifs de notoriété
Tendance observée : +340% de dossiers marques en indivision familiale depuis 2020.
Segments à forte valeur :
- Marques mode/luxe : 100 000€ à 15M€
- Marques food & beverage : 50 000€ à 3M€
- Marques tech/SaaS : 200 000€ à 25M€
4. Actifs numériques : la nouvelle frontière
Notre expertise crypto & NFT : 89 dossiers traités depuis 2021, 12,4M€ d’actifs structurés.
Répartition des typologies :
- Crypto-monnaies (45%) : Bitcoin, Ethereum, altcoins
- NFT artistiques (30%) : Collections, œuvres uniques
- Tokens utilitaires (15%) : Accès, gouvernance, rewards
- Domaines blockchain (10%) : ENS, adresses premium
Exemple frappant : Famille parisienne, succession incluant 45 BTC + collection NFT Bored Apes. Défi : 4 héritiers, wallets multiples, fiscalité complexe. Résultat : Structure d’indivision digitale + coffre-fort numérique partagé = Patrimoine sécurisé, fiscalité optimisée (-180 000€ d’impôts sur 3 ans).
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INDIVSION PATRIMOINE, fondé par Christian Mahout, est spécialisé dans l’acquisition d’immeubles et de parts indivises à Paris et en Ile de France depuis 40 ans.
L’expérience de Christian Mahout (plus de 300 immeubles acquis et rénovés à ce jour) lui permet de prendre des engagements d’acquisitions rapides tout en respectant une très grande confidentialité.
